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Les Patriotes de 1837@1838 - Les 92 Résolutions (1834) et l'idée d'indépendance du Bas-Canada
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Les 92 Résolutions (1834) et l'idée d'indépendance du Bas-Canada
Article diffusé depuis le 9 janvier 2011
 




Gilles Laporte, cégep du Vieux Montréal

En janvier 1834, les 92 Résolutions constituent un point tournant dans l’idéologie patriote, tandis que ses mots d’ordre allaient abreuver le discours patriote pour des années. Une fois parvenues en Grande-Bretagne, où elles provoquent le rappel de Lord Aylmer et la création de commission Gosford dont les conclusions alimenteront à leur tour les résolutions Russell en mars 1837 et la crise qui s’en suit, elles engagent en somme la logique « infernale » menant aux rébellions de 1837-1838.[1] Aucun texte patriote n’aura plus d’influence, ni ne sera autant diffusé à travers les organes patriotes jusqu’en 1837. Le texte est pourtant très mal connu de nos jours et n’a presque jamais été reproduit depuis lors à une exception prêt, soit dans l’ouvrage de Théophile Bédard publié en… 1869. En attendant cette stupéfiante répudiation, les 92 Résolutions sont bien ce monument idéologique à l’aune duquel il faut évaluer le discours patriote sur une question comme l’idée d’indépendance comme sur quelconque sujet. Les autres textes patriotes sont souvent plus percutants et mieux écrits mais n’ont ni l’aura, ni surtout ne connaissent une diffusion équivalente à celle des 92 Résolutions ni non plus l’imprimatur que Papineau et son entourage leur ont conféré.

Les 92 Résolutions se situent dans la pure tradition des pétitions humblement soumises au Parlement britannique, un procédé politique que les réformistes canadiens ont appris à maîtriser depuis 1791. Elles trouvent leur origine dans la crise politique de 1828, tandis que la Grande-Bretagne avait du rappeler l’impopulaire gouverneur Dalhousie et commander un rapport sur les doléances des députés canadiens. L’entourage de Papineau en tire donc prétexte au tournant de 1834 pour marquer son impatience puisque « les recommandations du comité de la Chambre des Communes n’ont été suivies d’aucun résultat efficace et de nature à produire l’effet désiré. » (rés. 8)[2] Plus généralement, la crise humanitaire du choléra en 1832, la tragique élection dans le quartier-ouest où trois partisans patriotes trouvent la mort sous les balles de l’armée et la nomination au Conseil exécutif d’adversaires de Papineau poussent tout autant le parti à déposer ses doléances dans le cadre solennel de l’ouverture de la session.

Rédigés rapidement au début de 1834, en cinq nuits consécutives chez Elzéar Bédard, rue d’Auteuil à Québec par un petit groupe autour de Louis-Joseph Papineau et Augustin-Nobert Morin, les résolutions font finalement 50 pages et sont fin prêtes pour le début de la session. Le 14 février, la Chambre se transforme en comité plénier afin de « prendre en considération l’état de la province », tandis que Bédard, « père putatif » des 92 Résolutions aux dires de Papineau, entreprend leur lecture.[3 À la fois cahier de doléances et manifeste politique, les 92 Résolutions représentent d’emblée la somme des récriminations et des revendications accumulées par le parti canadien depuis le début des luttes parlementaires. Difficile d’accès et un tant soit peu sentencieuses, elles sont moins destinées à émouvoir l’électeur bas-canadien qu’à alerter le gouvernement anglais sur le piètre état où se trouve la colonie et, comme le résume bien la 88ième résolution, « […] de travailler à l’amélioration des lois et de la constitution de cette province, en la manière demandée par le peuple ; à la réparation pleine et entière des abus et griefs, dont il a à se plaindre, et à ce que les lois et constitutions soient administrées à l’avenir d’une manière qui se concilie avec la justice, l’honneur de la couronne et du peuple anglais, et les libertés, privilèges et droits des habitants de cette province et de cette chambre qui les représente. » Peu importe si ces demandes requièrent l’abrogation de l’Acte constitutionnel puisque « l'acte de 1791 ne fut qu'un essai de M. Pitt, et que malheureusement cet essai a été funeste. ».[4]

Après avoir rappelé la fidélité et l'attachement du peuple canadien à la Couronne britannique, en particulier lors des deux guerres contre les Américains en 1775 et 1812 (rés. 1 à 8), on se lance dans une charge à fond de train contre le Conseil législatif, à l'origine de tous les maux de la colonie (rés. 9 à 40) et on critique son mode de nomination, sa collusion avec l’exécutif et son obstruction aux les projets de loi de l’Assemblée (302 projets ayant été bloqués entre 1822 et 1834). Depuis le tournant des années 1830, la parti patriote avait réorienté son tir et délaissé la question des subsides pour s'attaquer à celle du Conseil législatif. On demande maintenant que ses membres soient élus par la population et « que les sujets de Sa Majesté en Canada n’eussent rien à envier aux Américains. » (rés. 21). Aux résolutions 41 à 47 on demande des institutions politiques conformes à l'état social des Canadiens français, le triomphe du principe électif « et à rendre ses institutions extrêmement populaires. » (rés. 42). On évoque ensuite l'exemple de la Révolution américaine (rés. 48 à 50), on dénonce la spoliation des droits des Canadiens français (rés. 51 à 55) et la loi des tenures dont on demande le rappel (rés. 56 à 62). Aux résolutions 64-74, on réitère le contrôle du budget par la Chambre d'assemblée et on dénonce l'administration de la justice (rés. 75 à 78). De 79 à 83 on demande pour la Chambre les mêmes pouvoirs, privilèges et immunités que ceux dont jouit le parlement impérial. La résolution 84 énumère une série de griefs particuliers à propos de la composition vicieuse et irresponsable du Conseil exécutif, des honoraires exorbitants illégalement exigés par divers services administratifs et judiciaires du gouvernement, la partialité des juges et le cumul des places et des emplois. En 85, l’attaque est particulièrement dure contre le gouverneur Aylmer, mis en accusation pour corruption. En 86 on sollicite l'appui des « indépendants » des deux conseils. En 87 et 88, on exprime sa reconnaissance à Daniel O'Connell et Joseph Hume. En 89 on convient de former des comités de correspondance à Québec et à Montréal pour se tenir informé de l'évolution de la situation et pour fournir en dossiers l’agent de l’Assemblée à Londres. En 90 et 91, on prie d’ailleurs Denis-Benjamin Viger de demeurer en poste et, en 92, on convient de biffer du Journal de l’Assemblée le message inaugural du gouverneur. Ultérieurement on ajoutera une 93ième et 94ième résolutions dénonçant le monopole de la British Americain Land Company.[5]

Les appels les plus pressants ne consistent pas à réclamer l’indépendance nationale mais bien à en appeler à la souveraineté du parlement bas-canadien. Ainsi, en 49, « Les privilèges de cette Chambre ne doivent ni être mis en question, ni définis par le secrétaire colonial. » En 79, « que cette chambre, comme représentant le peuple de cette province, possède le droit, et a exercé de fait dans cette province, quand l’occasion l’a requis, les pouvoirs, privilèges et immunités réclamés et possédés par la Chambre des Communes du parlement, dans le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et l’Irlande. » Un parlement souverain pourrait d’ailleurs bien mieux voir à la bonne gestion de l’État bas-canadien, comme le rappelle la résolution 58 : « La législature provinciale aurait été tout-à-fait compétente à passer des lois, pour permettre le rachat de ces charges, d’une manière qui s’harmoniât avec les intérêts de toutes les parties […] et, le parlement du Royaume-Uni, bien moins à portée de statuer d’une manière équitable sur un sujet aussi compliquée, n’a pu avoir lieu que dans des vues de spéculation illégales, et de bouleversement dans les lois du pays ».

L’indépendance politique étant à la clé, les 92 Résolutions posent les cadres adéquats pour assurer la transition et pourvoir en attendant aux relations entre la Grande-Bretagne et sa colonie. « Que le parlement du Royaume-Uni conserve des relations amicales avec cette province comme colonie, tant que durera notre liaison, et comme alliée, si la suite des temps amenait des relations nouvelles. » (rés. 21) D’ici là, la résolution 43 rappelle que « La constitution et le forme de gouvernement qui conviendrait le mieux à cette colonie, ne doivent se chercher uniquement dans les analogies que présentent les institutions de la Grande-Bretagne, dans un état de société tout-à-fait différent du nôtre ; qu’on devrait plutôt mettre à profit l’observation des effets qu’ont produits les différentes constitutions infiniment variées, que les rois et le parlement anglais ont données à différentes plantations et colonies en Amérique. »

L’argument ethnique est mainte fois récusé et le conflit apparent entre Anglophones et Francophones est en fait fomenté par les autorités coloniales. Ainsi la résolution 55 : « Que les vœux de la grande majorité de la classe des sujets de Sa Majesté d’origine britannique sont unis et communs avec ceux d’origine française et parlant de la langue française. » En revanche, le parlement ne renie en aucun cas son engagement à se porter à la défense de la langue et de la culture françaises. Ainsi, la 52, « Que la majorité des habitants du pays n’est nullement disposée à répudier aucun des avantages qu’elle tire de son origine et de sa descendance de la nation française, […] de qui ce pays tient la plus partie de ses lois civiles et ecclésiastiques, la plupart de ses établissements d’enseignement et de charité, et la religion, la langue, les habitudes, les mœurs et les usages de la grande majorité de ses habitants. »

Le débat

Une fois déposées, les résolutions déclenchent cinq jours de débats passionnés entre une majorité des députés fidèles à Papineau et favorables aux résolutions, et une minorité, généralement des anglophones liés à l’intérêt marchand et réunis autour de John Neilson, qui rompt alors définitivement avec Papineau, un Papineau qui ouvre d’ailleurs lui-même le débat par un long discours enflammé où il résume les événements politiques des cinquante dernières années et défend les résolutions. Louis-Hyppolite LaFontaine, Sabrevois de Bleury, George Vanfelson et Louis Bourdages emboîtent le pas mais avec moins de fougue.[6]

Les interventions des détracteurs sont plus intéressantes. Tandis que Papineau n’insiste que sur l’électivité du Conseil législatif car « C'est sur cette question que nous devons être prêts à décider, à tout blâmer ou à tout approuver, à dire que tout est bien ou que tout est mal sans nous occuper ni voir ce que pensent », ses adversaires, notamment Bartholomew Gugy, Andrew Stuart et John Neilson considèrent que la charge explosive réside moins dans l’une ou l’autre des résolutions que dans leur impact dévastateur mises toutes ensemble : « une véritable déclaration d’indépendance à laquelle aucun sujet de Sa Majesté ne saurait accorder son appui. »[7] Pour la Quebec Gazette il s’agit d’ « une révolution dans toute la force du terme que les auteurs des 92 Résolutions demandent et fomentent ». Pour le député Gugy, « Ces résolutions, qu'ils nous présentent comme le fruit de tant de recherches, sont un chef d'œuvre de démence […] Une foule d'accusations vagues et hazardées, une multitude d'expressions peu mesurées et injurieuses, l'exagération dans les sentimens, les erreurs dans les faits. »[8]

Les adversaires sont aussi nombreux à remarquer que le radicalisme des résolutions contraste avec la quiétude qui règne alors dans la province. Ainsi, pour le gouverneur Aylmer : « Elles s’éloignent tellement de la modération et de l’urbanité si bien connues du caractère canadien […] Lorsque vos 92 Résolutions ont été adoptées, tout le peuple, hors de cette enceinte, jouissait, dans ce moment même, de la tranquillité la plus profonde. » Pour Gugy encore « …Mais c'est une idée de distinction qui n'entre pas même dans la tête des habitans de nos [...] paisibles campagnes. C'est une idée de trouble et de dissension qui n'est née que dans cette Chambre [...] Ces flatteurs du peuple veulent lui faire croire qu'il est malheureux quand il est heureux.»[9]

Les 92 Résolutions sont adoptées en troisième lecture le 22 février par 56 voix contre 23. En sa qualité d’orateur, Papineau prépare ensuite une adresse approuvée par la Chambre le 1er mars et jointe au texte des résolutions, aux annexes, ainsi qu’à une impressionnante pétition de 78 000 noms. Le tout est confié à Augustin-Norbert Morin, chargé de porter le document à l’agent de l’Assemblée à Londres, le fidèle Denis-Benjamin Viger, qui doit lui-même voir à le déposer avec le plus de visibilité possible devant les deux chambres du Parlement impérial.[10] Le document sert ensuite de programme électoral aux assemblées publiques qui commencent dès le mois de mars et se concluent sur un raz-de-marée patriote aux élections de novembre suivant alors que le parti fait élire 78 députés sur une possibilité de 88.

Les historiens sont généralement sévères envers les 92 Résolutions et ne leur trouvent guère de mérites. Pour Narcisse-Eutrope Dionne, le texte original des 92 Résolutions est long et ennuyeux. La rédaction du document est négligée et exige une relecture pour saisir le sens de chacune des résolutions. Chapais ironise en disant que « On les représenta comme une sorte d’Évangile national, et aux yeux du grand nombre elles devinrent la pierre de touche du vrai patriotisme. » Il estime que « au milieu de propositions justes et de plaintes légitimes, il s'y trouvait des principes faux, des idées très aventureuses, des réclamations excessives. »[11]

Fernand Ouellet reprend quant à lui en gros l’argumentaire des adversaires des résolutions pour qui «[…] il ne fait aucun doute que ce manifeste nationaliste pouvait être perçu par les radicaux, les catholiques et les libéraux anglophones comme un manifeste révolutionnaire, les menaces de sécession y sont moins significatives que l’extraordinaire concentration de la critique politique sur le Conseil législatif. »[12]

Sur la question de l’indépendance les historiens sont soit muets, soit peu impressionnés. Pour Daniel Latouche, «les 92 résolutions ne constituent pas la grande charte de l'indépendance du Québec, comme se plaît à la décrire la mythologie populaire.»[13] Michel Brunet est à peine plus tendre en mentionnant que même si elle est bien présente, l’idée d’indépendance demeure velléitaire. « […], ce texte surchargé, véritable manifeste nationaliste et démocratique sans être à proprement parler révolutionnaire malgré les menaces de sécession, additionne les griefs contre le régime dont il réclame la transformation. »[14]  On est cependant généralement d’accord sur le fait que les 92 Résolutions marquent bien la fin des références à la tradition britanniques chez les Patriotes et la montée d’une rhétorique républicaine et américaine. Pour Louis-Georges Harvey, « Avec les 92 Résolutions, le recours exclusif au modèle étasunien dans le discours politique du mouvement patriote ne fait plus de doute. »[15]

Les 92 Résolutions ont bien bénéficié d’une visibilité et d’un impact extraordinaire dans le contexte de leur sortie; un impact difficile à imaginer tant le texte est aujourd’hui tombé dans l’oubli. Elles auront notamment échoué à s’inscrire dans la généalogie de ces grands documents inspirateurs de la pensée nationaliste moderne et de l’idée d’indépendance. En ce sens, des témoignages plus modestes, nés pourtant dans l’indifférence à leur époque, tels la Déclaration d’indépendance ou le Testament politique, arrivent beaucoup mieux à rejoindre nos sensibilités contemporaines et trouvent plus commodément place dans la genèse de l’idée d’indépendance du Québec.


[1] Sur le débat aux Communes à propos des 92 Résolutions, l’échange entre le député de Bath, John Arthur Roebuck et le secrétaire aux colonies, Lord Stanley. Hansard, 3, tome 22 :767-817. Voir aussi le classique de Helen Taft-Manning, The Revolt of French Canada, 1800-1835, Toronto, McMillan, 1962.

[2] Toutes les citations des résolutions sont tirées de l’ouvrage de Pierre-Théophile Bédard, Histoire de cinquante ans (1791-1841) : annales parlementaires et politiques du Bas-Canada depuis la Constitution jusqu’à l’Union, Québec : des presses à vapeur de Léger Brousseau, 1869. xvi, : 349-377.

[3] Yvan Lamonde, Histoire sociale des idées au Québec (1760-1896). Volume 1. Montréal, Fides, 2000 : 238; Thomas Chapais, Cours d’histoire du Canada, tome IV, 1833-1841, Québec, Garneau, 1972 : 17 ; Louis-Joseph Papineau, Lettres à Julie, texte établi et annoté par Georges Aubin et Renée Blanchet, Septentrion, 2000 : 301 ; Robert Rumilly, Papineau et son temps. Montréal, Fides, 1977, tome I : 422.

[4] Le Canadien, 21 février 1834

[5] Auguste Béchard, "L'honorable A.-N. Morin, Québec, Imprimerie de "la Vérité", 1885: 56-59; Pierre-Théophile Bédard, Histoire de cinquante ans (1791-1841), Québec, 1869: 336; Thomas CHAPAIS, Cours d'histoire du Canada, Tome 4 (1833-1841), Trois-Rivières, Boréal, 1972: 17-39; Narcisse-Eutrope Dionne, Les trois comédies du statu quo, Québec, Laflamme et Proulx, 1909: 10-19; Gérard Filteau, Histoire des Patriotes, Montréal, L’Aurore, 1979: 119-177; Jacques Lacoursière, Histoire populaire du Québec. De 1791 à 1841, Québec, Septentrion, 1996: 279-289; Jean-Marc Paradis, "Morin, Augustin-Norbert", DBC, vol. IX, Québec, PUL, 1977: 629-630.

[6] Narcisse-Eutrope Dionne,1834 : 19; Thomas Chapais, 1972: 30.

[7] Le Canadien, 26 février 1834; Lamonde, 2000 : 125.

[8] Quebec Gazette, 27 février 1834; Le Canadien, 3 mars 1834

[9] Le Canadien, 26 février 1834

[10] Lacoursière, 1996 : 287; Béchard, 1885 : 59; Paradis, 1977 : 627.

[11] Chapais,1933: 25 ; Dionne, 1834: 11.

[12] Fernand Ouellet, Le Bas-Canada 1791-1840 : Changements structuraux et crise, Ottawa, Presses de l’Université d’Ottawa, 1976 : 357.

[13] Daniel Latouche, Le manuel de la parole, Montréal, Boréal, tome I, 1977 : 67.

[14] Michel Brunet et al., Histoire du Canada par les textes. Tome 1. Montréal,  Fides. 1962 : 234.

[15] Louis-Georges Harvey, Le printemps de l'Amérique française. Américanité, anticolonialisme et républicanisme dans le discours politique québécois, 1805–1837, Montréal, Boréal, 2005 : 172.

 


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 ReNee St-Denis  (30 août 2013)
Pourquoi je ne parviens pas à imprimer ce texte? J'aurais aimé relire et relire comment c'est fondé notre pays le Québec

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